Ingénierie publique : Les Epl au secours des communes rurales
A des territoires ruraux aux normes et lois « de plus en plus complexes », selon plusieurs rapports, s'ajoute un « désengagement » de l'Etat avec le départ des DDE et DDAF. Des Epl prennent aujourd'hui le relai, donnant un nouveau souffle aux projets des communes et intercommunalités comme en Dordogne (Semiper), dans le Var (ID 83), l'Oise (ADTO), ou l'Ille-et-Vilaine (Sadiv).
Déchets ménagers : Besançon, première grande ville pour la redevance incitative
Mise à jour le vendredi 17 février 2012 • La lettre du secteur public
Afin d'encourager les bonnes pratiques de tri et de réduction des déchets, la communauté d’agglomération du Grand Besançon vient de mettre en place la redevance incitative. Désormais, le montant de la facture sera établi en fonction du poids du contenu du bac de déchets résiduels (non recyclables) et du nombre de levées, c'est-à-dire le nombre de fois où le bac a été vidé. Le Grand Besançon est la première collectivité de cette importance (180.000 habitants) à mettre en place ce dispositif.
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